Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CN
INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNU-NANCEY G.I.E.

Numéro de dépôt :
1554422
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1999
CN de INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNU-NANCEY G.I.E

Présentation de la marque CN

Déposée le 9 octobre 1989 par INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNU-NANCEY G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNU-NANCEY G.I.E., domicilié(e) 32 rue Malaingre, 52800 NOGENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL 63 bis, Boulevard Bessières 75017 PARIS - France.

La marque CN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CN est expirée depuis le 9 octobre 1999.

INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNU-NANCEY G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : FRAN-SOINS , CN , FINE-LIGNE , ATRAUFRANCE


INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNU-NANCEY G.I.E. - 32 rue Malaingre, 52800 NOGENT - France


NOVAMARK INTERNATIONAL 63 bis, Boulevard Bessières 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Instruments de chirurgie, coutellerie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.